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Chapitre 5 - Instructeurs et évaluateurs
1
Introduction
1
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Services aériens commerciaux
507
Centre reference
185
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
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Navigabilité des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Sécurité des drones
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Aviation civile
4
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Campagnes
3
Programmes
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Date
2024
92
2023
112
2022
58
(-) 2021
2020
358
2019
439
2018
241
2017
54
(-) 2016
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
123
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
1106
(-) Page
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
697
Éducation et sensibilisation
23
Licences
8
Alertes
5
Page
2
Type