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A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
525 - Avions de catégorie transport
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 703.07(2)b)(i) ET DE L’ALINÉA 703.09c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 723.07(2)a)(i)(C) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (AVIONS ET HÉLICOPTÈRES)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.15(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-023
1
Circulaire d'information (CI) Nº 600-005
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ALINÉAS 571.07 c), d), e), f), g) et h) (Installation de pièces neuves) DE LA NORME 571 sur les EXIGENCES RELATIVES à LA MAINTENANCE DES AÉRONEFS mise an application en vertu de l’ARTICLE 571.07 DU RÈGLEME...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) et 724.33(3)c)(ii)(A) ainsi que de la SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES EN VERTU DES ARTICLES 703.38, 704.33 ET 705.40 DU RÈGLEMENT DE L'AVI...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 5.2.5.3 DE LA PUBLICATION AÉRODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e édition) ET DES SOUS-ALINÉAS 302.07(1)a)(i) et (ii) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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