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Lignes directrices pour les passagers de petits avions - TP 15171
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Résumé - La gestion de la faune - Manuel de procédures - TP 11500
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EXEMPTION DE L'ARTICLE 705.108 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 725.108(2)g), AINSI QUE DES PARAGRAPHES 725.108(3), (4), (5) ET (6) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
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Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 INTITULÉE « ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉRIEUR CANADIEN », ÉTABLIE EN VERTU DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANAD...
1
Généralités
1
Introduction
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6
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3
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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9
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Ferroviaire
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2
Maritime
1
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1
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Publication
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Sujet
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Service
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