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Affichage de 621 à 630 sur 852 des éléments.
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2. Vue d'ensemble du programme
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 202.04 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 803.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.104(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
598
Publications
141
Services aériens commerciaux
42
Sécurité des drones
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
39
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
9
Campagnes
5
Marchandises dangereuses
1
Programmes
1
Date
2024
112
2023
136
2022
62
(-) 2021
2020
380
2019
488
2018
285
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
(-) 2013
2012
155
(-) 2011
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
179
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
22
Corporate
3
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
727
Publication
119
Sujet
5
Service
1
Type
Type