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Transports Canada
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Affichage de 711 à 720 sur 752 des éléments.
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Publications d'aviation
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 700.16(3) ET (4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 705.124(2)a)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 725.124(28)d) ET e) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.76e) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 704.26 (1)b) et 704.26(3)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 724.26(1)b)(i)(A) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
EXEMPTION AUX PARAGRAPHES 602.128(1) ET (2) ET AUX PARAGRAPHES 602.129(1) ET (3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
497
Publications
138
Services aériens commerciaux
24
Navigabilité des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Sécurité des drones
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
89
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
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2023
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2022
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2020
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2019
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2018
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(-) 2017
(-) 2016
2015
221
2014
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(-) 2013
2012
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2011
203
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
179
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
22
Corporate
3
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
633
Publication
113
Sujet
5
Service
1
Type
Type