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Transports Canada
Recherche
Affichage de 161 à 170 sur 648 des éléments.
Recherche
Sécurité des drones
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 705.34(1)a) ET 705.34(3)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES SOUS-ALINÉAS 725.34(1)b)(i) ET 725.34(2)b)(i) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 704.115(2)a)(ii) ET DE L’ALINÉA 704.108(1)d) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN, DE LA DIVISION 725.124(28A)b)(ii)(E), DES SOUS-ALINÉAS 725.124(33)a)(i), (ii), (iii) ET 725.124(33)e)(i), (ii) AINSI QUE DE LA DIVISION 725.124(33)e)(iii)(A)ET D...
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
334
Publications
134
Services aériens commerciaux
43
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
31
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
10
Campagnes
8
Programmes
6
Marchandises dangereuses
1
Date
2024
103
(-) 2023
2022
65
(-) 2021
2020
382
2019
490
2018
286
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
22
Corporate
3
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
530
Publication
92
Service
17
Sujet
9
Type
Type