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Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
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Sujets
(-) Aviation
Publications
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106
Services aériens commerciaux
46
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Sûreté aérienne
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
31
Initiatives
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6
Programmes
6
Marchandises dangereuses
1
Date
2024
97
(-) 2023
2022
61
(-) 2021
2020
378
2019
491
2018
287
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
(-) 2012
2011
203
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
16
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
306
Publication
83
Service
17
Sujet
9
Type
Type