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Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
1
Parlons de la perturbation du processus de contrôle de l’ACSTA aux aéroports
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Sujets
Aviation
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Publications
104
Centre reference
103
Services aériens commerciaux
47
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
16
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
(-) Services généraux
Lois et règlements
87
Transparence
5
Consultations
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
10
Campagnes
7
(-) Programmes
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programmes de financement
1
Marchandises dangereuses
1
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25
(-) 2021
2020
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2018
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2017
43
2016
8
2015
214
2013
2
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2011
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2010
43
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
40
Maritime
37
Routier
20
Ferroviaire
14
TMD
8
Surface
3
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97
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