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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de sécurité du Canada – Organisation de l’aviation civile internationale
1
Programme de sûreté du fret aérien
1
Drones dans l’Arctique canadien
1
Avis public : Vente de terrains non-utilisés à l’ancienne réserve aéroportuaire de Mirabel (secteur non loué)
1
La technologie des drones du Programme national de surveillance aérienne
1
Comment la surveillance du ciel permet-elle de protéger les baleines et les milieux aquatiques
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
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Spécifications exploitation
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
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(-) Gestion des risques liés à la fatigue
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
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Transport de passagers
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Aviation commerciale et d'affaires
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Exploitants aériens étrangers
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Sécurité des cabines
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
7
Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services de navigation aérienne
1
Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Programmes
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
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Programmes sans financement
7
Programmes de financement
4
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
23
Campagnes
20
Marchandises dangereuses
3
Transport maritime
1
Date
2024
3
2023
7
2022
9
2021
6
2020
18
2019
12
2018
11
2011
4
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
49
Routier
43
Corporate
39
Ferroviaire
32
Surface
12
Type de contenu
Page
75
Publication
4
Service
1
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