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… - Politique Numéro : TP 13585 F (Manuel en ligne) 1 Objectif de la politique La présente politique a pour … cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin. Il met en vigueur des règlements et des normes rigoureuses à … et les responsabilités de TC sont résumés ci-dessous. 3.1 TC est le premier organisme de réglementation responsable …
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