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Transports Canada
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Normes sur les organisms d'intervention - TP 12401
1
Étude comparative des règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - sommaires et réponse de la Sécurité maritime
1
Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
Section 7 - Guide des mesures de sécurité prévues pour les bâtiments entrants/sortants ayant une défaillance
1
Introduction
1
Liste de contrôle
1
Section 2 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique
1
Application
1
Section 6 - Procédure d'appel durant les heures normales de travail (de 8 h à 16 h)
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
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Sujets
Transport maritime
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(-) Sécurité maritime
Publications relatives à la Sécurité maritime
2
Inspection et certification des bâtiments
22
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Programmes
2
Aviation
1
Marine
1
Publications
1
Date
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1
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1
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25
2013
20
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
4
Type de contenu
Page
890
(-) Publication
Service
2
Type
Type
Norme
3
Rapport
1