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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 69 des éléments.
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Renvois à la norme ISO 9001:2000 et au Manuel de la qualité
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Bulletin No.: 02/2011
1
No de bulletin : 01/2007
1
Cabotage
1
Mise à jour sur les mesures adoptées pour répondre aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 pour les capitaines, les officiers de pont et les matelots - BSN No : 12/2016
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins - BSN No : 07/2016
1
Mise à jour sur la manière de se conformer aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 - BSN No : 09/2017
1
Entrée en vigueur de la phase 1 du nouveau Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche – BSN No : 03/2017
1
Certificats médicaux conformes à la STCW - changements de format - BSN No : 01/2017
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
56
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
23
Marine
5
Programmes
2
Aviation
1
Campagnes
1
Examens législatifs
1
Date
2024
41
2023
35
2022
33
(-) 2021
2020
95
2019
94
2018
77
(-) 2017
2016
59
2015
21
2014
35
2013
183
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
6
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
47
Type
Consultations
1
Page
1
Type