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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 88 des éléments.
Recherche
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
1
Obstruction de la visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 02/2020
1
TC ouvert
1
Permis d’embarcation de plaisance
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
44
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Conception
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Consultations
25
Transparence
4
Lois et règlements
1
Centre d’innovation
19
Programmes
9
Marine
7
Campagnes
3
Aviation
1
Date
2024
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2022
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(-) 2021
2020
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22
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35
2013
183
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
(-) Maritime
Corporate
52
Aviation
50
Routier
10
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
17
Type
Consultations
22
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Règlements
2
Documents d’information
1
Guides
1
Type