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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 48 des éléments.
Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
La sécurité des navires, l’intervention et la prévention en cas de déversements d’hydrocarbures
1
Système de gestion des eaux de ballast pour les Grands Lacs
1
Que faire si vous trouvez un bateau abandonné ou une épave
1
Comment obtenir une indemnisation suivant un déversement d’hydrocarbures causé par un navire
1
Gestion de l’eau de ballast
1
La préparation et l'intervention en cas de déversements d'hydrocarbures des navires
1
Protocole provisoire quant au mouillage dans le sud de la Colombie‑Britannique
1
Droits et services dans les installations portuaires publiques de Transports Canada
1
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Sujets
Transport maritime
1205
Sécurité maritime
888
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Navigation dans l'Arctique
37
(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
3
Cadre canadien sur les corridors maritimes verts
1
Épaves et bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Gestion de l'eau de ballast
1
La sécurité des navires
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
16
Conception
14
Sécurité maritime au Canada
13
Certification des gens de mer
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
5
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
1
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation et conditions maritimes
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
178
Marine
82
Initiatives
63
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
19
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19
Centre d’innovation
19
Examens législatifs
10
Aviation
2
Publications
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Date
2022
4
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1
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2019
5
2015
1
Catégorie
(-) Maritime
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Service
2
Type
Page
3
Éducation et sensibilisation
1
Type