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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 127 des éléments.
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Protocole d’entente entre Sécurité et sûreté maritimes de Transports Canada et la National Marine Manufacturers Association
1
Registre des petits bâtiments (commerciaux)
1
Outil de poste désigné pour déterminer les exigences en matière d'HST
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
La visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 03/1992
1
Bâtiments utilisés en aquaculture
1
Conception, construction et entretien des bâtiments
1
Report de la saison canadienne des navires de croisière pour les navires capables de transporter 500 personnes ou plus jusqu'au 1er juillet 2020 - BSN No.: 05/2020
1
Services au comptoir - BSN No.: 08/2020
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
56
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
31
Marine
14
Initiatives
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Programmes
2
(-) Aviation
Campagnes
1
Publications
1
Date
2024
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(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
102
2017
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2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
829
(-) Maritime
Routier
81
Corporate
3
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
118
Publication
7
Service
2
Type
Type