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À propos du programme sur la sécurité nautique
1
Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
1
Contactez-nous
1
14. Transformateurs de circuits de force motrice et d'éclairage
1
Traitement des plaintes reliées aux frais d'utilisation et les normes de service
1
11. Distribution
1
Présentation et approbation des plans des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Important: Renouvellement des décisions du Bureau d’inspection des navires à vapeur qui arrivent à échéance le 1er juillet 2012
1
6. Annexe B – Réglementation maritime
1
Partie II
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
153
Navigation dans l'Arctique
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Marine
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Aviation
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202
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
554
(-) Maritime
Surface
1
Type de contenu
Page
104
Publication
71
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Type