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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 136 des éléments.
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Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Section 5
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
1
5.0 Conseiller sur les glaces
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Sécurité maritime
122
Inspection et certification des bâtiments
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
20
Marine
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
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Programmes
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2012
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2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
127
Surface
1
Type de contenu
Page
79
Publication
57
Type
Type