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Transports Canada
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Recherche
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
72
Inspection et certification des bâtiments
14
Permis et immatriculation des bâtiments
9
Certification des gens de mer
6
Sécurité maritime au Canada
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Navigation et conditions maritimes
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
39
Centre d’innovation
19
Programmes
15
Marine
12
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
35
(-) 2021
2020
98
2019
103
2018
102
2017
87
2016
107
2015
46
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
8
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
99
Publication
31
Type
Type