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Bulletin No.: 08/2000
1
Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
1
Obstruction de la visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 02/2020
1
Permis d’embarcation de plaisance
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
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Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
10
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Certification des gens de mer
2
Conception
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
31
Centre d’innovation
19
Programmes
8
Marine
6
Campagnes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
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2022
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2020
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102
2017
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107
2015
46
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61
2013
202
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
21
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
251
Publication
231
Type
Type