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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 141 des éléments.
Recherche
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
14. Préséance de cette entente
1
Tableaux
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
103
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Certification des gens de mer
2
Navigation dans l'Arctique
2
Conception
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
31
Centre d’innovation
19
(-) Programmes
Programmes de financement
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
6
Campagnes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
2024
71
(-) 2023
2022
35
(-) 2021
2020
98
2019
106
2018
103
2017
88
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
125
Routier
16
Aviation
6
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
Page
100
Publication
41
Type
Type