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Transports Canada
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Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
Version PDF
1
Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
TP 1332 - Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)
1
Cours de formation sur les unités mobiles au large - TP 10937 F (2007)
1
Transport du personnel industriel à bord des navires ravitailleurs au large
1
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
341
Navigation dans l'Arctique
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Pollution marine et intervention environnementale
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Marine
6
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
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Campagnes
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2012
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Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
271
Publication
92
Type
Type