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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 139 des éléments.
Recherche
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Approbation des cours
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
122
Inspection et certification des bâtiments
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
20
(-) Marine
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Aviation
1
Campagnes
1
Programmes
1
Date
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50
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38
(-) 2021
2020
111
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108
2018
107
2017
90
2016
107
(-) 2015
(-) 2014
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
123
Aviation
30
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
81
Publication
58
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Type