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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Plan de protection des océans: infographie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Sujets
Transport maritime
110
Sécurité maritime
89
Pollution marine et intervention environnementale
5
(-) Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
Gestion de l'encrassement biologique
1
Gestion de l'eau de ballast
1
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
34
Campagnes
6
Initiatives
4
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Marine
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
(-) Aviation
Programmes
1
Date
2024
5
2023
5
(-) 2022
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
4
Catégorie
Aviation
404
(-) Maritime
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
6
Type
Type