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Bâtiments utilisés en aquaculture
1
Conception, construction et entretien des bâtiments
1
Mise à jour sur les mesures adoptées pour répondre aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 pour les capitaines, les officiers de pont et les matelots - BSN No : 12/2016
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins - BSN No : 07/2016
1
Report de la saison canadienne des navires de croisière pour les navires capables de transporter 500 personnes ou plus jusqu'au 1er juillet 2020 - BSN No.: 05/2020
1
Mise à jour sur la manière de se conformer aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 - BSN No : 09/2017
1
Services au comptoir - BSN No.: 08/2020
1
Entrée en vigueur de la phase 1 du nouveau Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche – BSN No : 03/2017
1
Certificats médicaux conformes à la STCW - changements de format - BSN No : 01/2017
1
Voyages en eaux abritées - BSN No : 08/2017 (Retiré)
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
134
Permis et immatriculation des bâtiments
52
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
35
Marine
18
Initiatives
5
Programmes
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Aviation
1
Campagnes
1
Examens législatifs
1
Publications
1
Date
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(-) 2020
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2016
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202
2012
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2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
105
Aviation
46
Corporate
3
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
164
Publication
49
Service
2
Type
Type