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Programme national de surveillance aérienne
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Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
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Voiliers-écoles
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Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
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Voiliers-écoles
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Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
… entre en vigueur le 16 mai, 2018. 8 Date de révision ou
expiration
8.1 La présente politique doit être révisée au …
1.234
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Marine
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Programme national de surveillance aérienne
1
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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202
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Catégorie
(-) Maritime
Routier
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Ferroviaire
12
Corporate
2
Surface
2
Aviation
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Type de contenu
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Sujet
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