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Transports Canada
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Documents des gens de mer
1
Sites spécifiques à la marine
1
Embarcation de plaisance ou bâtiment autre qu’une embarcation de plaisance?
1
Normes de service pour le contrôle des navires par L'État du port
1
Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Voiliers-écoles
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
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Sujets
Transport maritime
131
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
29
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
10
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
30
Marine
7
Programmes
4
Examens législatifs
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Aviation
1
Campagnes
1
Date
2024
31
2023
28
2022
28
(-) 2021
2020
40
2019
77
(-) 2018
2017
78
2016
106
2015
44
2014
60
2013
201
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Ferroviaire
97
(-) Maritime
Aviation
30
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
75
Publication
21
Type
Type