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Plan de protection des océans: infographie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification d’une lacune constatée dans le cadre du programme du contrôle de navire par l’État du port
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
45
Inspection et certification des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
33
Campagnes
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Initiatives
4
(-) Marine
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Aviation
1
(-) Programmes
Programme national de surveillance aérienne
1
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2023
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(-) 2021
2020
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107
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107
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203
2012
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2011
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2010
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Catégorie
Ferroviaire
142
(-) Maritime
Aviation
46
Routier
7
Corporate
5
Surface
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