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Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis
d
’
embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les …
131.77
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 05/2021
1
Nouveaux frais pour les services des cargaisons maritimes, du contrôle de navire par l’État du port, de prélavage et de la délivrance de certificats d’assurance maritime - BSN No. : 06/2021
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
18
Inspection et certification des bâtiments
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Consultations
17
Lois et règlements
1
Transparence
1
Marine
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Aviation
1
Campagnes
1
Programmes
1
Date
2024
73
2023
57
2022
50
(-) 2021
2020
111
2019
125
2018
113
2017
90
2016
111
2015
47
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Ferroviaire
76
Aviation
66
(-) Maritime
Corporate
14
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
41
Publication
7
Type
Type