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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 35 des éléments.
Recherche
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2022-1
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Sujets
(-) Transport routier
Publications
14
Sécurité des véhicules automobiles
7
Research and testing
6
Statistiques et données
5
Commercial vehicles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Technologies novatrices
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Publications
13
Services généraux
6
Programmes
5
Date
2024
2
2023
21
(-) 2022
(-) 2021
2020
19
2019
144
(-) 2018
(-) 2017
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
(-) Routier
Type de contenu
Page
56
(-) Publication
Sujet
4
Type
Type
Exemption
9
Statistiques et données
5
Ligne directrice
3
Rapport
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Avis aux consommateurs
1
Liste de vérification
1
Politique
1