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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sujets
Transport routier
28
Publications
10
Sécurité des véhicules automobiles
5
(-) Commercial vehicles
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
(-) Research and testing
Statistiques et données
3
Technologies novatrices
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Publications
9
Services généraux
6
Programmes
5
Date
2024
2
2023
5
(-) 2022
(-) 2021
2020
8
2019
2
(-) 2018
2017
3
2015
1
2013
2
Catégorie
(-) Routier
Type de contenu
(-) Publication
Type
Type
Exemption
3
Statistiques et données
3
Ligne directrice
1