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Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Introduction
1
TC ouvert
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Transport routier
50
Technologies d’aide à la conduite
21
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Technologies novatrices
4
Dispositifs de consignation électronique
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Services généraux
9
Consultations
4
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
2
(-) Transparence
Programmes
7
Publications
4
Date
2024
3
2023
6
2022
7
(-) 2021
2020
18
2019
13
2018
1
2017
4
2016
3
2015
2
2014
2
2013
23
Catégorie
Aviation
36
(-) Routier
Ferroviaire
3
Maritime
2
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
7
Page
3
Type
Type