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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 38 des éléments.
Recherche
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Accès à l’information et protection des renseignements personnels (AIPRP)
1
TC ouvert
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Un succès virtuel : l’effectif à distance de Transports Canada ouvre la voie à un gouvernement numérique
1
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
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Architecture des STI
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
1
Initiatives sur la sécurité routière prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
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Sujets
Services généraux
24
Initiatives
4
Programmes
4
Transport routier
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
2024
28
2023
49
(-) 2022
(-) 2021
2020
72
2019
135
2018
116
2017
156
2016
192
2015
93
2014
84
2013
53
2012
138
2011
25
2010
4
2009
18
Catégorie
Aviation
454
Ferroviaire
157
Maritime
109
Routier
88
TMD
50
(-) Corporate
Surface
3
Type de contenu
Page
35
Publication
2
Service
1
Type
Type