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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 176 des éléments.
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Annexe de la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers - Transports Canada - Exercice financier 2010-2011
1
Sécurité maritime - Avril à juin 2014
1
Finances et administration - Octobre à décembre 2013
1
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité)pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019
1
Paiement de subvention pour l’ouvrage de franchissement du détroit de Northumberland selon la Loi sur l’ouvrage de franchissement du détroit de Northumberland (législatif)
1
Section IV: Coordonnées de l’organisation
1
Les passagers autorisés à utiliser des appareils électroniques portatifs pendant toutes les phases de vol
1
Foire aux questions - Arrêté d’urgence concernant la protection des épaulards (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Programme d’amélioration des passages à niveau approuvé aux termes de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Services généraux
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Initiatives
2
Transport routier
2
Marchandises dangereuses
1
Programmes
1
Transport maritime
1
Date
2024
32
2023
48
2022
16
(-) 2021
(-) 2020
2019
135
2018
116
2017
156
2016
192
2015
93
(-) 2014
2013
53
2012
138
2011
25
2010
4
2009
18
Catégorie
Aviation
660
Maritime
235
(-) Corporate
Ferroviaire
138
Routier
108
TMD
57
Surface
4
Type de contenu
Page
171
Publication
3
Sujet
2
Type
Type