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Transports Canada
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TC ouvert
1
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
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Initiatives sur la sécurité routière prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Examen des options de gestion de la pandémie de covid-19 en cours
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Les Transports au Canada 2021
1
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
46
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Initiatives
4
Programmes
4
Transport routier
3
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
2024
24
2023
39
(-) 2022
(-) 2021
2020
46
2019
70
2018
35
2017
14
(-) 2016
2015
9
2014
11
2013
8
2011
4
2010
2
2009
2
Catégorie
Ferroviaire
163
(-) Corporate
Aviation
59
Maritime
37
Routier
26
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
Page
94
Publication
2
Type
Type