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Transports Canada
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Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Plan d'action climatique de l'aviation du Canada
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Arrêté d’urgence imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Sujets
Services généraux
103
Transparence
37
Gestion et rapports ministériels
9
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Rapports de la vérification interne
1
(-) Rapports financiers de Transports Canada
Documents d’information : Transports Canada
4
Normes de service : Transports Canada
2
Lois et règlements
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Consultations
4
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Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Emplois à Transports Canada
1
Politiques
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(-) Initiatives
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Infrastructure
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
2
Transport maritime
2
Transport routier
2
(-) Aviation
Campagnes
1
Examens législatifs
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programmes sans financement
1
Publications
1
Transport ferroviaire
1
Date
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2023
6
2022
3
(-) 2021
2020
1
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2018
1
2013
1
Catégorie
Aviation
739
Ferroviaire
22
(-) Corporate
Maritime
3
Surface
2
Type de contenu
Page
8
Type
Type