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Transports Canada
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Publications ministériel et divers resumes
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Rapports d'évaluation
1
Participation du public et consultations
1
Comités consultatifs
1
Catégories d’ouvrages dans le projet de loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Examen de la Voie maritime du Saint-Laurent
1
Examen de la sécurité des TI
1
Rapports de la vérification interne
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Les exploitations d’hélicoptères, d’héliports et les exploitations commerciales aériennes
1
Proposition de frais pour le Programme de protection de la navigation
1
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Sujets
Services généraux
694
Transparence
249
Gestion et rapports ministériels
135
Documents d’information : Transports Canada
22
Comité plénier du Sénat concernant la loi de retour au travail au Port de Montréal du 30 avril 2021
8
2023-DM
4
Aperçu de Transports Canada
2
(-) Structure et portefeuille de Transports Canada
2023
2
2024
2
2021
1
TC ouvert
8
Normes de service : Transports Canada
3
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
1
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Politiques
176
Lois et règlements
95
(-) Consultations
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Galerie de vidéos
13
Régions
5
Transports Canada au service des Canadiens
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Emplois à Transports Canada
2
Programmes
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Examens législatifs
23
Aviation
11
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
10
Initiatives
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Transport ferroviaire
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Infrastructure
4
(-) Publications
Transport maritime
4
Marine
3
Transport routier
3
Campagnes
1
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1
Date
2024
4
2023
3
2020
1
2019
1
2018
1
2013
1
Catégorie
Maritime
96
Routier
77
Aviation
32
Ferroviaire
21
(-) Corporate
TMD
15
Type de contenu
Page
18
Publication
1
Type
Type