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Transports Canada
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Affichage de 61 à 69 sur 69 des éléments.
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Programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs (EMCEDE)
1
Fiche de rapport sur la norme de service relative aux subventions et aux contributions de 2020-2021
1
Guide du demandeur – Programme de financement pour la participation autochtone (PFPA) – Volet Capacité
1
Programme de financement pour la participation Autochtone (PFPA) – Volet Capacité
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Guide du demandeur PFPC – Composante de la sécurité ferroviaire
1
Fiche de rapport sur la norme de service relative aux subventions et aux contributions de 2021-2022
1
Fiche de rapport sur la norme de service relative aux subventions et aux contributions de 2022-2023
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Sujets
Services généraux
698
(-) Programmes
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
5
Programmes sans financement
3
Programme de financement de la participation communautaire
2
Programmes de financement
2
(-) Examens législatifs
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Aviation
11
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
10
Initiatives
8
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire
1
Infrastructure
4
(-) Publications
Transport maritime
4
Marine
3
Transport routier
3
Campagnes
1
(-) Marchandises dangereuses
Date
2024
3
2023
2
2022
3
2021
1
2020
1
2019
7
2018
23
2017
4
2016
2
2013
1
Catégorie
TMD
493
Ferroviaire
479
Routier
99
(-) Corporate
Maritime
62
Aviation
32
Surface
13
Type de contenu
Page
67
Publication
1
Service
1
Type
Type