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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Détails sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
1
Initiative horizontale - Plan de protection des océans
1
Réponse aux audits effectués par le Bureau du vérificateur général du Canada (y compris les audits effectués par le commissaire à l’environnement et au développement durable)
1
Tableaux de renseignements supplémentaires : Analyse comparative entre les sexes plus (ACS plus)
1
Tableaux de renseignements supplémentaires : Répercussions liées au sexe et à la diversité, par programme, responsabilité essentielle 1
1
Sujets
Services généraux
693
Transparence
248
Gestion et rapports ministériels
134
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
29
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
8
(-) Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
3
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
2
Rapports annuels sur les transports au Canada
23
Plans ministériels
18
Rapports financiers de Transports Canada
15
Rapports d'évaluation
14
Rapports de la vérification interne
8
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
5
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
3
Rapports sur les frais de Transports Canada
3
Documents d’information : Transports Canada
22
TC ouvert
8
Normes de service : Transports Canada
3
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
1
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Politiques
176
Lois et règlements
95
Consultations
14
Galerie de vidéos
13
Régions
5
Transports Canada au service des Canadiens
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Emplois à Transports Canada
2
Programmes
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Examens législatifs
23
Aviation
11
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
10
Initiatives
8
Transport ferroviaire
5
Infrastructure
4
Publications
4
Transport maritime
4
Marine
3
Transport routier
3
Campagnes
1
Marchandises dangereuses
1
Date
Catégorie
Ferroviaire
41
(-) Corporate
Routier
1
Type de contenu
Page
6
Type
Type