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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 119 des éléments.
Recherche
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Approbation des cours
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
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Sujets
Transport ferroviaire
109
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Aviation
Publications
47
Transport routier
26
Initiatives
23
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
6
Publications
5
Avis de sécurité
1
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
21
2023
35
2022
21
(-) 2021
2020
21
2019
61
2018
69
2017
84
2016
92
(-) 2015
(-) 2014
2013
74
2012
98
2011
127
2010
1278
2009
5
(-) 2006
2005
1
Catégorie
Maritime
57
Aviation
47
TMD
11
Type de contenu
Page
838
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Bulletin de nouvelles
6
Recherche
3
Avis de sécurité
1
Rapport
1