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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 112 des éléments.
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Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Quel ensemble de retenue convient le mieux à votre enfant?
1
Guide d’apprentissage pour les candidats au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 14609 F
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Annexe 2: Centres régionaux de Transports Canada
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Sujets
Transport ferroviaire
103
(-) Transport routier
Publications
25
Research and testing
10
Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
(-) Aviation
Publications
35
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
27
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Initiatives
33
Publications
23
Marchandises dangereuses
15
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
23
2023
41
2022
15
(-) 2021
(-) 2020
2019
200
2018
69
2017
82
2016
89
2015
53
(-) 2014
2013
100
2012
101
2011
126
2010
1277
Catégorie
Routier
39
Aviation
38
Maritime
33
Type de contenu
Page
1080
(-) Publication
Sujet
14
Service
7
Type
Type
Statistiques et données
10
Rapport
7
Avis public
5
Avis de sécurité
4
Exemption
4
Ligne directrice
2
Avis aux consommateurs
1
Vidéo
1