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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 79 des éléments.
Recherche
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
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Sujets
Transport ferroviaire
81
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Aviation
Publications
25
Initiatives
23
(-) Transport routier
Publications
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
8
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
27
2023
41
2022
16
(-) 2021
2020
33
2019
199
2018
69
2017
82
2016
89
2015
53
(-) 2014
2013
99
2012
101
2011
126
2010
1277
Catégorie
Maritime
33
Aviation
25
Routier
19
Type de contenu
Page
647
(-) Publication
Sujet
6
Service
1
Type
Type
Exemption
4
Avis de sécurité
3
Rapport
3
Avis public
2
Ligne directrice
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Interim Order
1