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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2015
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Transport ferroviaire
86
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
8
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Passages à niveau
Politiques
1
Transport maritime
75
Aviation
59
Transport routier
27
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
21
(-) Publications
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
1
2023
11
2022
4
(-) 2021
2020
19
2019
8
2018
1
(-) 2017
2016
2
2015
1
(-) 2014
2013
11
(-) 2009
Catégorie
Routier
9
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Publication
Page
3
Type
Type
Statistiques et données
4
Ligne directrice
2
Avis de sécurité
1
Politique
1
Rapport
1