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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 142 des éléments.
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Manuel du régulateur vérificateur agréé - TP 14114
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Normes
1
Passages à niveau
1
Politiques
1
Initiatives
40
Marchandises dangereuses
25
Transport routier
25
Transport maritime
10
(-) Aviation
Publications
8
Publications
8
(-) Services généraux
Lois et règlements
6
Transparence
2
Programmes
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
7
2023
76
(-) 2022
(-) 2021
2020
38
2019
70
2018
64
2017
36
2016
45
2015
50
2014
40
2013
46
2012
82
2011
82
2010
1063
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
116
Aviation
7
Routier
6
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
614
(-) Publication
Sujet
5
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
20
Règles
7
Bulletin de nouvelles
4
Ligne directrice
3
Étude
2
Interim Order
2
Norme
2
Corporate report
1
Guide
1
Politique
1
Rapport
1