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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 141 des éléments.
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Guide sur les passages à niveau
1
Politique sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
Norme de Transports Canada sur les modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de passages à niveau rail-route
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Partie A – Préface
1
Partie B – Normes de conception
1
Partie C – Calculs de conception
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
10
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Normes
1
Politiques
1
(-) Services généraux
Transparence
49
Lois et règlements
6
Transport routier
37
Marchandises dangereuses
26
Initiatives
23
(-) Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
Transport maritime
19
Aviation
12
Programmes
9
Publications
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
2
(-) 2023
2022
65
(-) 2021
2020
25
2019
23
2018
18
2017
2
2016
6
2015
28
2014
19
2013
9
2012
11
2011
2
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
84
Routier
6
Corporate
1
Type de contenu
Page
255
(-) Publication
Type
Type
Exemption
18
Ordre ministériel
18
Ligne directrice
5
Règles
5
Bulletin de nouvelles
3
Annual report
1
Avis public
1
Étude
1
Norme
1
Politique
1
Rapport
1