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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 99 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les Transports au Canada 2010
1
Les Transports au Canada 2011
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
Partie E – Inspection de ponceaux
1
Rapport final Groupe de travail du Conseil consultatif sur la sécurité ferroviaire sur les enregistreurs de conversations et les enregistreurs vidéo à bord des locomotives
1
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Sujets
Aviation
1118
Transport maritime
243
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Lignes directrices
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
Transport routier
78
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
33
Publications
33
Marchandises dangereuses
30
(-) Services généraux
Transparence
4
Lois et règlements
2
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
3
2023
73
2022
65
(-) 2021
(-) 2020
2019
22
2018
18
2017
2
2016
6
2015
28
2014
19
(-) 2013
2012
11
2011
2
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
91
Corporate
3
Routier
3
Type de contenu
Page
271
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
15
Règles
5
Information du programme
3
Ligne directrice
3
Corporate report
2
Étude
2
Rapport
2