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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 190 des éléments.
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Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Guide sur les passages à niveau
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
1078
Transport maritime
235
(-) Transport ferroviaire
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
33
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
9
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
8
Publications
5
Sécurité ferroviaire
2
Services généraux
60
(-) Transport routier
Statistiques et données
15
Publications
11
Sécurité des véhicules automobiles
9
Commercial vehicles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Research and testing
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Technologies novatrices
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Initiatives
40
Marchandises dangereuses
37
Publications
10
Programmes
9
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Centre d’innovation
1
Date
2024
3
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
41
2019
165
2018
20
2017
9
2016
8
2015
34
2014
23
2013
52
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
133
Routier
46
Maritime
2
Type de contenu
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
33
Exemption
27
Règles
9
Bulletin de nouvelles
7
Ligne directrice
7
Avis public
5
Rapport
4
Statistiques et données
4
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Étude
2
Interim Order
2
Guide
1
Polycopié
1