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Transports Canada
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Affichage de 121 à 128 sur 128 des éléments.
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Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
1
Arrêté n. 16 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
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Sujets
(-) Aviation
Publications
85
Transport maritime
69
Transport ferroviaire
63
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
(-) Transport routier
Publications
6
Sécurité des véhicules automobiles
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
9
Services généraux
6
Programmes
5
Publications
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Date
(-) 2024
2023
29
2022
30
(-) 2021
2020
42
2019
192
2018
50
2017
41
2016
41
2015
28
2014
25
2013
81
2012
77
(-) 2011
2010
1063
Catégorie
Aviation
86
Ferroviaire
22
Routier
18
Type de contenu
Page
414
(-) Publication
Sujet
9
Service
2
Type
Type
Exemption
18
Ordre ministériel
11
Statistiques et données
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Ligne directrice
2
Avis aux consommateurs
1
Rapport
1