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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 181 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
59
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Lignes directrices
5
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Normes
1
Passages à niveau
1
Aviation
110
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Transport routier
47
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
33
Publications
23
Marchandises dangereuses
20
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
15
2023
32
2022
62
(-) 2021
(-) 2020
2019
29
2018
36
2017
43
2016
54
(-) 2015
2014
45
2013
29
(-) 2012
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
121
Maritime
56
Routier
1
Type de contenu
Page
253
(-) Publication
Sujet
3
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
37
Exemption
13
Règles
6
Ligne directrice
4
Étude
2
Rapport
2
Norme
1
Protocole d’entente
1