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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 43 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
14. Préséance de cette entente
1
Tableaux
1
Pagination
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1
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Sujets
Aviation
75
Transport ferroviaire
73
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
25
Inspection et certification des bâtiments
7
Initiatives
23
Transport routier
22
Marchandises dangereuses
8
(-) Programmes
Programmes de financement
5
(-) Publications
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
16
2023
18
2022
8
(-) 2021
2020
20
2019
18
2018
20
2017
46
2016
50
2015
26
2014
29
2013
33
(-) 2012
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
30
Routier
9
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
73
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Ligne directrice
2
Statistiques et données
2
Avis de sécurité
1
Étude
1
Rapport
1