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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 184 des éléments.
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Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Partie VI : CHAPITRE XII DE SOLAS - Mesures de sécurité additionnelles pour les vraquiers
1
Partie III : CHAPITRE II-1 DE SOLAS Construction – Structure, subdivision et stabilité, machinerie et installations électriques
1
PARTIE I : INTRODUCTION
1
Partie II : CHAPITRE I DE SOLAS - Dispositions générales
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Normes
1
Transport routier
87
Aviation
70
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
47
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Services généraux
50
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
23
Publications
18
Programmes
9
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
19
(-) 2023
2022
61
(-) 2021
2020
23
2019
27
2018
35
2017
43
2016
54
(-) 2015
2014
45
(-) 2013
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
118
Maritime
62
Type de contenu
Page
291
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
12
Ligne directrice
5
Règles
5
Bulletin de nouvelles
3
Information du programme
3
Rapport
3
Avis public
1
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1